Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROTHEC
EXTRUSION DE BASSE NORMANDIE EXBANOR S.A.

Numéro de dépôt :
94522290
Date de dépôt :
25/05/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2014

Présentation de la marque PROTHEC

Déposée le 25 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) EXTRUSION DE BASSE NORMANDIE EXBANOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROTHEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXTRUSION DE BASSE NORMANDIE EXBANOR domicilié(e) Chemin de l'Usine, Zone d'Activités,14100 LISIEUX (dossier no 2265368) - 14100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 004 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux faubourg,59000 LILLE (dossier no 2265368) - 59000 - France.

La marque PROTHEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROTHEC est expirée depuis le 25 mai 2014.

EXTRUSION DE BASSE NORMANDIE EXBANOR a également déposé les autres marques suivantes : ETIREX , STAREX , ALIMEX


EXTRUSION DE BASSE NORMANDIE EXBANOR S.A. - Chemin de l'Usine, Zone d'Activités,14100 LISIEUX (dossier no 2265368) - 14100 - France - SIREN 302004577


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux faubourg,59000 LILLE (dossier no 2265368) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2004 n°2265368 - Publication au BOPI 2004-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Caoutchouc, gutta-percha, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris compris dans d'autres classes); matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).